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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Conditions  générales de ventes

                 IDENTIFICATION

Enseigne : AKWAB-ART

  1. Statut juridique : entreprise individuelle
  2. Siège social : 109 rue Pasteur 01480 Jassans Riottier France
  3. Téléphone : 04 74 60 74 23
  4. Responsable : Denis ANSOUD
  5. E-mail : contact@akwab-art.com
  6. Site web : www.akwab-art.com
  7. RCS : Bourg en Bresse 387 982 499 
  8. Siret : 387 982 499 00031
  9. Code APE : 526E

 

CONDITIONS D'UTILISATION

Toute prise de commande d'un produit de la boutique implique la consultation et l'acceptation préalables des présentes conditions générales. En conséquence en validant votre commande, vous reconnaissez être parfaitement informé du fait que l'acceptation du contenu des présentes conditions  générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. Vous avez la possibilité de sauvegarder ou d'éditer  les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de votre seule responsabilité, ces conditions étant susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité  juridique lui permettant de s'engager au titre de ces présentes conditions générales.

                                                                                                                                                   

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre AKWAB-ART et son client. Elles expriment l'intégralité des droits et obligations des parties. Les deux parties acceptent sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans des documents présentés par le client ne pourra s'intégrer aux présentes dès lors que celles-ci seraient incompatibles avec les conditions générales.

                                                                                                                                                 

 

ARTICLE 2 : DOCUMENTS CONTRACTUELS

Le contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérachique décroissant : les présentes conditions générales, le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

                                                                                                                                                   

ARTICLE 3 : ENTREE EN VIGUEUR - DUREE 

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Elles sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dûes par AKWAB-ART.

                                                                                                                                                  

ARTICLE 4 : SIGNATURE ELECTRONIQUE

Le "clic" de validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties,  la même valeur qu'une signature manuscrite.

                                                                                                                                                 

ARTICLE 5 : CONFIRMATION DE COMMANDE

Les informations de vos commandes feront l'objet d'une confirmation par e-mail ou à défaut, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, au plus tard au moment de la livraison.

                                                                                                                                                                                                  

ARTICLE 6 : PREUVE DE LA TRANSACTION

Les registres informatisés, conservés dans nos systèmes informatiques seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. AKWAB-ART recommande  à son client de conserver une trace (papier ou support informatique fiable) des données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à AKWAB-ART, qui ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreurs de livraison. Dans ce contexte tous les frais engagés seront à la charge du client.

                                                                                                                                                 

 

ARTICLE 7 : INFORMATION SUR LES PRODUITS

Conformément à l'Article L111-1 du code de la consommation (qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter), AKWAB-ART présente sur son site web ses produits photographiés accompagnés d'un descriptif de leurs principales caractéristiques. Les offres présentées par AKWAB-ART ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

                                                                                                                                                 

 

ARTICLE 8 : PRIX

Les prix sont  indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de validation du bon de commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison de la commande. Les prix annoncés s'ententent TTC, l'entreprise  AKWAB-ART n'étant  pas assujettie à la TVA. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

 

 

ARTICLE 9 : MODE DE PAIEMENT

Pour  régler sa commande, le client dispose à son  choix de l'ensemble des modes de paiement proposés sur le bon de commande:

  1-Par carte bancaire, solution de paiement Scellius Net de La Banque Postale avec sécurisation renforcée par le système 3DS.

   2-Par Pay Pal.

  3-Par chèque bancaire. Le paiement par chèque n'est possible que pour une facturation et une livraison en France métropolitaine. Seuls les chèques domiciliés en France métropolitaine sont acceptés.

Le consommateur garantit AKWAB-ART  qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors  de la validation du bon  de commande. AKWAB-ART se réserve le droit d'annuler toute gestion de commande et toute livraison

    - en cas de refus d'autorisation de paiement  par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités.

     - en cas de non réception du paiement par chèque dans un délai de sept (7) jours à compter de la date de commande.

      - en cas de commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Dans le cadre d'une vérification il pourrait être demandé au client d'adresser par fax ou par courrier une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification des pièces envoyées.

             

 

ARTICLE 10 : RESERVE DE PROPRIETE

Les biens livrés demeureront la propriété d'AKWAB-ART jusqu'à ce que le client ait rempli toute ses obligations auprès d'AKWAB-ART, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Il est à noter que la simple remise d'une traite ou d'un chèque ne vaut pas paiement. A défaut de règlement du prix à l'échéance convenue, nous pourrons reprendre les marchandises et la vente sera résolue de plein droit, si bon nous semble. Les acomptes versés resteront acquis à AKWAB-ART à titre de dédommagement. Le client est responsable des marchandises vendues dès leur sortie de nos locaux. Il s'engage à ce qu' elles soient couvertes,  dès cette sortie, par une assurance garantissant les risques de pertes, vol, destruction ou détérioration.

 

 

 ARTICLE 11 : DISPONIBILITE DES PRODUITS

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de  3 jours ouvrables à compter du jour suivant celui ou  le client  aura passé sa commande.En cas d'indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt  et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit  le remboursement des sommes versées dans les trente (30) jours au plus tard, soit l'échange du produit.

                                                                                                                                                  

 

 

 

ARTICLE 12 :  MODALITES DE LIVRAISON

Les articles sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages éventuels au transporteur sur le bon de livraison et de prévenir AKWAB-ART dans un delai d'une semaine. Concernant l'expédition nous travaillons essentiellement avec colissimo suivi. Toutefois AKWAB-ART se réserve le droit d'expédier les petits objets de faible valeur par Lettre MAX. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez un mail vous informant du mode de transport choisi.

 

En France métropolitaine:

Pour toute commande supérieure à 100 kgs le client devra contacter AKWAB-ART par téléphone ou par mail afin que nous déterminions les frais de transport. Les articles ne pouvant pas être transportés par colissimo seront acheminés par un transporteur privé.

 

Hors France métropolitaine:

Pour toute commande supérieure à 20 kgs le client devra contacter AKWAB-ART par mail afin que nous déterminions les frais de transport.

 

LA POSTE

  • France métropolitaine

Les produits de faible encombrement seront expédiés par le service  colissimo  suivi de La Poste qui permet une livraison sous quarante-huit (48) heures dans toute la France  et vous offre la possibilité de récupérer  les produits commandés à votre bureau de poste  proche de l'adresse de livraison en cas d'absence lors de la présentation du facteur. Dans ce cas, le facteur laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres qui vous permettra de retirer votre colis durant les heures d'ouverture, dans un délai de quinze (15) jours. Au delà de cette période, le colis sera retourné à l'expéditeur. Le consommateur pourra demander le remboursement de sa commande à l'exception des frais d'envois. Ce rembourssement interviendra dans un délai de quinze (15) jours à réception du colis, par chèque ou par remboursement sur le compte bancaire du client . Colissimo suivi est un service fiable. Toutefois, un retard de livraison ou de perte du produit restent possibles. En cas de retard par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous le signaler par tétéphone ou par e-mail. Nous contacterons alors La Poste pour faire démarrer une enquête. Celle-ci pourra durer jusqu'à vingt et un (21) jours. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera acheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai, La Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous envoyer un produit de remplacement à nos frais. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur notamment en cas de perte des produits ou de grève.

  • Hors France métropolitaine

Les produits seront expédiés par le service colissimo de la Poste. Distribution du colis à l'adresse du destinataire contre la signature de la personne qui prend livraison de l'envoi indiquant son acceptation ou selon tout autre mode de mise à disposition utilisé par les partenaires étrangers. En son absence, un avis de mise en instance indiquant les coordonnées du bureau de poste où retirer le colis sera déposé dans la boite aux lettres du destinataire. La durée de mise en instance est de quinze (15) jours consécutifs (hors jour de la présentation au domicile). Au delà de cette période le colis sera retourné à l'expéditeur. La Poste ne s'engage pas sur les délais d'acheminement et de distribution des colis pour ce service. A titre indicatif elle l'estime entre cinq (5) et dix (10) jours (délai non garanti). Le client s'engage à respecter toutes les formalités dounières et/ou fiscales auxquelles il pourrait être soumis du fait de son envoi.

Pour plus de renseignements sur les conditions générales du service Colissimo consultez le site de La Poste: www.laposte.fr/colissimo

                                                                                                                                                 

 

ARTICLE 13 : PROBLEMES DE LIVRAISON DU FAIT DU TRANSPORTEUR

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites" accompagnées de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre à AKWAB-ART une copie de ce courrier.

                                                                                                                                             

ARTICLE 14 : ERREURS DE LIVRAISON

Le consommateur devra formuler auprès d'AKWAB-ART au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce delai sera rejetée. La formulation de cette réclamation auprès d'AKWAB-ART pourra être faite par mail. Dans ce cas, merci de bien préciser la référence de la commande. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera AKWAB-ART de toute responsabilité vis à vis de son client. En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à à rembourser devra être retourné à AKWAB-ART dans son emballage d'origine, à l'adresse suivante :

                                                                                                                                               

                                       AKWAB-ART

                                       109 rue Pasteur

                                        01480 Jassans Riottier

                                        France

                                                                                                                                                     

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable. Les frais d'envoi avancés par le client lui seront remboursés par AKWAB-ART (sur présentation de justificatifs dans la limite du coût d'un envoi en colissimo recommandé et selon le mode d'expédition spécifié par AKWAB-ART) sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

                                                                                                                                                 

ARTICLE 15 : GARANTIE DES PRODUITS

Conformement à l'article 4 du decret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le client est expressement informé que AKWAB-ART n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. La société AKWAB-ART rappelle au consommateur que les produits qui sont proposés sont de fabrication artisanale, ce qui implique qu'une imperfection sur une pièce peut faire partie intégrante du produit et ne constitue pas un vice caché. AKWAB-ART décline toute responsabilité dans l'hypothèse ou l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison. En outre, en cas de différences non substantielles entre la présentation des articles sur notre site (textes, illustrations) et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous mettons en oeuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations, objets des présentes conditions générales de vente. En aucun cas nous n'encourrons de responsabilité pour pertes des bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque  à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre les deux parties.

                                                                                                                                                                                                  

ARTICLE 16 : DROIT DE RETRACTATION

Le consommateur dispose d'un délai de quinze (15) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison au client de sa commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable. Tout retour devra nous être signalé au préalable par mail ou par téléphone. Le produit devra nous être retourné en colissimo recommandé. Seuls seront repris les produits renvoyés en totalité, intacts, en parfait état de revente et dans leur emballage d'origine complet. Tout produit qui aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'excerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractaction, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur. En cas d'excercice du droit de rétractation, le remboursement interviendra dans un délai de quinze (15) jours par chèque ou par remboursement sur le compte bancaire du client.

                                                                                                                                                  

ARTICLE 17 : FORCE MAJEURE

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles dans la mesure ou leur exécution sera rétardée, entravée ou empêchée par un cas de force majeure. Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances  en avisera l'autre dans les dix (10) jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'évènement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieur à trois (3) mois les présentes conditions générales pourront être résiliées par la parties lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : Le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécomunication ou des difficultés propres aux réseaux de communication externes aux clients.

                                                                                                                                                 

ARTICLE 18 :  NON VALIDATION PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

                                                                                                                                                 

ARTICLE 19 : NON RENONCIATION

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interpreté pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

                                                                                                                                                 

ARTICLE 20 : LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est  ainsi pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité à AKWAB-ART pour obtenir une solution amiable. A défaut le tribunal de commerce de Bourg en Bresse est seul compétent.

                                                                                                                                                 

                                                                                                                                               

ARTICLE 21 : INFORMATION ET LIBERTE

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la societé AKWAB-ART intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à AKWAB-ART dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la societé AKWAB-ART, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

 

                                                                                                                                    

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Jeu d'awalé "Eléphant" 11WM8

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AKWAB-ART 109 rue Pasteur 01480 JASSANS RIOTTIER
Tél: 04 74 60 74 23
RCS: Bourg en Bresse 387982499

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